Les documents disponibles à consulter ou télécharger

Dans le domaine de la fiscalité, trois documents sont disponible :
- Document de synthèse pour déterminer le régime fiscal d'un club de voile,ici.
- Le texte réglementaire de référence de l'administration : l'instruction 4-H-5-06
- Le formulaire (cerfa 11580*03) pour établir un reçu de don : ici

Dans le domaine de la reglementation nous avons :
- Une note sur le transport de carburant : ici.

- Le lien pour consulter la réglementation concernant les Etablissement qui dispensent un enseignement de la voile : Articles A 322-64 à A 322-70 du code du sport : ici



D'autres documents d'aide à la gestion des clubs :
- Une note de synthèse sur le financement des clubs de voile : ici.
- Un exemple d'inventaire des risques professionnels ici .
- Le DSI de l'ASPTT La Rochelle à titre d'exemple ici .
- Une fiche pratique concernant la subvention d'aide à l'achat de matériel nautique du Conseil Général ici.
- Le compte rendu de la journée de travail sur les "Activités jeunes enfants" du 25 juin 09 à EVFouras ici

- Le document élaboré par Charente Maritime Tourisme décrivant le "poids" du tourisme dans la voile ici

- Une étude réalisée avec CMT sur les tarifs appliqués par les Ecoles de voiles de Charente Maritime pour chaque support de navigation : fiche catamaran ici, fiche dériveur  ici, fiche planche à voile  ici,  fiche synthèse : ici

- La restitution de l'enquête réalisée sur la voile scolaire en Charente-Maritime :ici

 

 
Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés